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Les statuts

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Déclaration en préfecture

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Membres directeurs

Trésorière
Denise

Trésorière adjointe
Brigitte

Présidente
Marie-Jeanne

Secrétaire
Sylvia

Coordinatrice 

Marie-José

Mentions légales

Istres Sports Gymnastique Volontaire

 

  • En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Istres Sports Gymnastique Volontaire l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

    • Association loi 1901 gérée et mis à jour par Istres Sports Gymnastique Volontaire, association loi 1901 déclarée dont le siège social se situe Trigance 3, allée de la Passe-Pierre, 13800 Istres.

    • Directrice de la publication : Marie-Jeanne TEYSSEYRE, présidente de Istres Sports Gymnastique Volontaire

    • E-mail : istresgv@gmail.com

    • SIREN : 50802576400020

    • Hébergement du site assuré par :​​

      • WIX.COM FRANCE SAS

      • 19 BD Malesherbes 75008 PARIS 8

  •  PROPRIETE INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS

    • Istres Sports Gymnastique Volontaire est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons. Toute reproduction, représentation, modification, publication, 1 adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Istres Sports Gymnastique Volontaire.

    • Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

  • LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

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    • Istres Sports Gymnastique Volontaire se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.

    • Le cas échéant, Istres Sports Gymnastique Volontaire se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).

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